A LIRE Code Pénal

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Jacky Bourn

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Auteur de la discussion #1
CODE PÉNAL de l’île de Malden:

- Nul n’est censé ignorer la loi, ce code a juridiction sur tout le territoire et est uniquement applicable par les forces de police.

Mise en fourriere= appel au dépanneur et stockage au QG des dépanneurs. Véhicule récupérable en échange des frais de fourrière.

Immobilisation= Transport et garde du véhicule dans un local verrouillé au commissariat jusqu’à la prochaine tempête. Le propriétaire ne peut en aucun cas le récupérer avant la prochaine tempête.

Contrôle d'identité = Contrôle des papiers, du ou des permis et de la plaque du véhicule.

Fouille complète = Contrôle d'identité + fouille du sac à dos/gilet + du véhicule.

Garde à vue (GAV) = Contrôle d'identité + fouille complète au commissariat de la personne et du véhicule.

Complicité = même peine

En cas de braquage de station/banque/prise d'otage/fusillade, les véhicules liés à ces faits seront détruits.

En raison de leur possible transformation en matière stupéfiante les graines de pavot de de coca sont considérées comme des produits stupéfiants.

Délit :


Refus d'obtempérer : GAV + 30 000€ + immobilisation du véhicule + retrait de permis + destruction du véhicule si récidive/circonstances aggravantes.

Fausse déclaration : + 10 000€

Délit de fuite : GAV + 75 000€

Ivresse manifeste sur la voie publique : GAV + 5 ans de cellule de dégrisement + 10 000€

Fraude à l'assurance (- de 1M d'euros ) : GAV + 75 000€

Fraude à l'assurance (+ de 1M d'euros ) : GAV + 200 000€ + destruction du véhicule.

Entrave à la circulation : GAV + 40 000€

Exhibitionniste : Fouille complète + 10 000€

Destruction de bien public : GAV + 30 000€

Destruction de bien privé : Fouille complète + 10 000€

Responsable d'un accident involontaire : GAV + 40 000 €

Trouble à l’ordre public : Contrôle d'identité + 5 000€

Usurpation d'identité : GAV + 20 000€

Usurpation de fonction : GAV + 40 000€

Défaut de licence d'arme : GAV + 50 000€ + saisie des armes

Exhibition de son arme : Fouille complète + 25 000 €

Outrage en privé : Contrôle d'identité + 8 000€

Outrage en publique : Fouille complète + 15 000€

Outrage à agent commis par une personne : GAV + 30 000 €

Outrage à agent commis par plusieurs personnes : GAV + 50 000€

Incitation à la violence : GAV + 15 000€

Menaces : Fouille complète + 15 000€

Menace avec arme : GAV + 30 000€+ saisie des armes

Menaces de mort : GAV + 25 000€

Tentative de corruption : GAV + 75 000€

Tentative de vol sur civil : GAV + 20 000€

Vol commis par une personne : GAV + 30 000€

Vol commis par plusieurs personnes : GAV + 50 000€

Cambriolage : GAV + 60 000€

Consommation personnelle de stupéfiant : GAV + 15 000€

Détention de produit stupéfiants en faible quantité : GAV + 30 000€

Détention de produit stupéfiants en grande quantité : GAV + 150 000€ + destruction du véhicule de transport.

Trafic de stupéfiants : GAV + 150 000€

Occupation illicite d'une infrastructure : GAV + 200 000€

Pénétration dans une zone militaire/interdite (commissariat/caserne des pompiers) : GAV + 30 000€

Évasion de prison : GAV + 50 000€ + 10 ans de prison

Participation à une évasion de prison : GAV + 50 000€ + 10 ans de prison

Port d'armes illégales : GAV + 200 000€ par arme + saisie des armes

Usage d'une arme à feu sur la voix publique : GAV + 20 000€ + saisie de l'arme

Canular : Fouille complète + 20 000€

Visage masqué ou cagoulé : Fouille complète + 30 000€

Port d’équipements militaires/illégaux : GAV + 100 000€ (=tous les 2 chargeurs illégaux)+ saisie du matériel

Non assistance à personne en danger : GAV + 20 000€

Mise en danger de la vie d'autrui : GAV + 35 000€

Entrave à l'exercice de la justice : GAV + 20 000€

Coups et blessures : GAV +15 000€

Torture : GAV + 25 000€ + 5 ans de prison

Séquestration : GAV + 40 000€

Braquage : GAV + 40 000€

Braquage de Station : GAV + 50 000€


Crimes :


Prise d'otage : GAV + 100 000€ + 5 ans de prison

Braquage de Banque : GAV + 200 000€ + 10 ans de prison

Homicide involontaire : GAV + 15 000€

Tentative d’homicide volontaire : GAV + 100 000€ + 10 ans de prison

Tentative d’homicide volontaire sur un représentant de l’autorité publique : GAV + 150 000€ + 15 ans de prison

Homicide volontaire : GAV + 200 000+ 20 ans de prison

Homicide volontaire sur un représentant de l’autorité publique : GAV + 250 000+ 25 ans de prison

Agression sexuelle : GAV + 75000€ + 5 ans de prison

Acte terroriste : GAV + 500 000€ + 30 ans de prison

écrit par Jacky Bourn, le 14/02/2018
 
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